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CODE DE CONDUITE

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PAGES INTERACTIVES, FORUMS, SOUMISSIONS DES UTILISATEURS, ET CESSION DE DROIT D’AUTEUR

À l’occasion, nous pouvons offrir des pages, forums de discussion, tableaux d’affichage/babillards, et autres zones en ligne où les utilisateurs peuvent soumettre du contenu sur le site Web (collectivement, les « Pages interactives »), à condition que lors de la connexion à ces pages interactives et de leur utilisation, vous respectiez le Code de conduite, les modalités d’utilisation, et toute autre règle pouvant être publiée périodiquement.

Nous ne sommes pas responsables du matériel publié dans ces pages interactives et ne pourrons être tenus responsables de leur contenu, qu’il soit ou non conforme aux lois sur les droits d’auteur, le libelle, la protection de la vie privée, l’obscénité, ou autres. Nous pouvons mais ne sommes pas dans l’obligation de surveiller ou d’examiner les activités et le contenu de toute information communiquée dans ces pages interactives. Nous nous réservons le droit de résilier le privilège de tout utilisateur de publier dans une page interactive ou d’utiliser les autres services du site Web si cet utilisateur contrevient aux modalités d’utilisation ou au Code de conduite.

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INSIGNES DE LA MARQUE

Vous pourriez avoir la possibilité de diffuser des insignes de la marque sur différents sites Web de réseautage social (p.ex., Facebook, My Space). Une fois que vous avez accepté un insigne de la marque sur le site Web et que vous l’avez envoyé à un site Web de réseautage social, l’insigne ne peut être rappelé de ce site Web. Il demeurera disponible pour visualisation par d’autres utilisateurs de sites Web de réseautage social jusqu’à ce que vous le supprimiez directement sur le site Web de réseautage social où vous avez envoyé l’insigne.

INDEMNIT

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Dernière mise à jour le 2 juin 2009.